FAQ

Pour le transfert de prestations de libre passage provenant d’anciennes caisses de pension et d’avoirs provenant de comptes et de polices de libre passage, veuillez utiliser les coordonnées bancaires suivantes:

Banque cantonale de Zoug
Case postale
6301 Zoug

Au profit de:

CH27 0078 7007 7011 9200 4
Fondation de prévoyance en faveur du personnel de
Béthanie
8048 Zurich

Téléchargement du bulletin de versement

En tant que salarié, vous êtes assuré auprès de la Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie si votre employeur est affilié auprès de notre Fondation et que vous avez 18 ans révolus et percevez un salaire annuel AVS d’au moins CHF 14 220.– brut.
En principe et selon le minimum LPP, quiconque gagne plus de CHF 21 330.– par an dans le cadre d’un rapport de travail est assuré. À partir de 18 ans et jusqu’à l’âge de 24 ans révolus, il n’y a pour l’heure qu’une couverture de risque, le processus d’épargne commençant à partir de 25 ans.

Le montant des cotisations d’épargne et de risque dépend du plan de prévoyance de l’employeur. Selon la LPP, l’employeur doit verser au moins 50% des cotisations. Les employeurs de la Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie versent environ 60% des cotisations totales de chaque assuré. Les cotisations d’épargne et de risque figurent sur le certificat de prévoyance personnel. Les cotisations d’épargne sont créditées sur votre avoir de vieillesse personnel, les cotisations de risque financent les prestations en cas d’invalidité et de décès de tous les assurés.

L’avoir de vieillesse est rémunéré à hauteur de 2%. Cela vaut aussi bien pour l’avoir de vieillesse obligatoire que pour l’avoir de vieillesse surobligatoire. Selon le minimum légal, le taux d’intérêt est de 1%.

Si vous changez d’employeur, votre ancienne caisse de pension transfère votre avoir de libre passage dans la nouvelle caisse de pension. Si vous disposez d’avoirs supplémentaires dans d’autres comptes de libre passage, vous êtes tenu de les transférer dans la caisse de pension à laquelle vous êtes actuellement affilié.

Si vous ne savez pas exactement où se trouvent les éventuels avoirs de libre passage de précédents emplois, adressez-vous à la Centrale du 2e pilier
www.zentralstelle.ch

Oui, mais uniquement lorsque vous vous émigrez dans un pays qui ne fait pas partie de l’UE ou de l’AELE. Vous pouvez faire transférer la totalité de la prestation de libre passage sur un compte privé.
Si le pays d’émigration se trouve dans l’UE ou l’AELE, seule la part surobligatoire peut être versée.
La part obligatoire doit être versée sur un compte de libre passage en Suisse. Ce capital peut être retiré au plus tôt 5 ans avant l’âge normal de la retraite (64 ou 65 ans).

En cas de versement en espèces, l’impôt à la source est déduit du montant versé.

Si la personne assurée est mariée, le consentement du conjoint est requis pour le versement en espèces.

La Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie assimile la communauté conjugale au mariage et verse ensuite une rente de partenaire si les deux partenaires ne sont pas mariés et qu’il n’y a pas de lien de parenté entre eux au sens de l’art. 95 du Code civil suisse, si la communauté conjugale avec ménage commun durait de manière ininterrompue depuis au moins cinq ans à la date du décès ou que le partenaire survivant doit assumer l’entretien d’un ou de plusieurs enfants communs. Le partenaire survivant doit faire valoir son droit à la rente de partenaire dans les 6 mois suivant le décès de l’assuré. Il doit apporter la preuve que toutes les conditions afférentes à la rente de partenaire sont remplies.
Ces dispositions s’appliquent en cas de décès avant la retraite ou en cas de perception d’une rente de vieillesse de la caisse de pension.

En cas de décès d’un assuré avant la retraite, un capital-décès est également versé à condition qu’aucun versement anticipé pour l’acquisition d’un logement à usage propre n’ait été effectué. Le droit aux prestations et les possibilités concernant les personnes bénéficiaires figurent dans le règlement.

Il est conseillé de régler le droit de son partenaire de son vivant.

Pour ce faire, remplissez le «Contrat d’assistance» ainsi que le formulaire «Désignation de l’ayant droit au capital-décès réglementaire» et faites-nous les parvenir.

Le conjoint survivant a droit à une pension de conjoint égale à 60% de la rente de vieillesse actuelle, à condition qu’il doive assumer l’entretien d’un ou de plusieurs enfants ou qu’il ait atteint l’âge de 45 ans et que le mariage ait duré au moins cinq ans. Si le conjoint survivant ne remplit aucune de ces conditions, il a droit à une allocation unique en capital égale à cinq fois la rente de conjoint annuelle.

En l’absence d’un conjoint ou d’un enfant bénéficiaire, le solde restant est versé à la caisse.

Les dispositions relatives à la rente de conjoint s’appliquent par analogie à la rente de partenaire. Toutefois, il n’existe aucun droit à une allocation unique.

Si vous vous mariez ou enregistrez votre partenariat, il est important que vous informiez votre service des ressources humaines de votre changement d’état civil. Le service des ressources humaines en informera la caisse de pension afin que nous puissions enregistrer l’état de votre avoir de vieillesse au moment du mariage ou de l’enregistrement.

En principe, la caisse de prévoyance ne garantit pas seulement des prestations de vieillesse, elle prend également en charge des prestations en cas d’invalidité ou de décès en tant qu’assurance-risque.

Les prestations peuvent être octroyées en complément d’autres assurances sociales telles que l’AI du 1er pilier, l’assurance-accidents ou l’assurance militaire. Le montant et l’étendue des prestations dépendent de la cause (accident ou maladie) et peuvent varier considérablement en fonction du règlement de la caisse de pension de votre employeur. Votre certificat de prévoyance personnel vous renseignera sur le montant des prestations de votre caisse de pension. Il peut être conseillé de faire vérifier votre situation de prévoyance par un conseiller indépendant et de combler les éventuelles lacunes en souscrivant une assurance privée selon votre situation personnelle.

En cas de divorce imminent, veuillez nous contacter. Nous vous ferons parvenir une déclaration de faisabilité du partage.

En vertu de la loi sur la loi sur l’encouragement à la propriété du logement (EPL), vous pouvez utiliser le capital de votre caisse de pension pour acheter ou construire un logement utilisé pour vos propres besoins ou rembourser des hypothèques. Si vous êtes marié, le consentement de votre conjoint est requis. Il est également possible d’acheter des parts sociales dans une coopérative de construction et d’habitation. Dans ce cas, aucun montant minimum n’est prescrit.

Au moment de devenir propriétaire, beaucoup de gens se laissent emporter par l’émotivité entourant leur achat, ce qui les pousse souvent à sous-estimer les coûts. L’avoir de vieillesse restant est-il suffisant pour une rente décente qui vous permettra d’absorber des taux d’intérêt hypothécaires plus élevés? La période actuelle de faibles taux d’intérêt ne durera pas éternellement. La réponse à la question est donc la suivante: oui, il est possible d’utiliser le capital de sa caisse de pension pour contribuer à l’achat d’une maison, mais cela n’est pas toujours judicieux.

Le retrait minimum est de CHF 20 000.–. Un retrait anticipé ne peut être effectué que tous les cinq ans. En principe, la totalité de l’avoir de vieillesse peut être retirée jusqu’à l’âge de 50 ans. À partir de 50 ans, il y a des limitations. Si vous le souhaitez, nous calculerons volontiers pour vous les effets d’un versement anticipé sur vos prestations de vieillesse, d’invalidité et de décès. Il est conseillé de considérer une police d’assurance-risque complémentaire et de tenir compte de ses coûts lors de l’établissement d’un budget pour l’achat d’une maison.

Il est à noter qu’une taxe sur le capital sera prélevée sur le versement anticipé. Cette taxe ne peut pas être financée par des fonds de la prévoyance professionnelle.

Le remboursement d’un versement anticipé EPL n’est pas nécessaire, mais il est recommandé. Ceci est possible à tout moment jusqu’à 3 ans avant la date de retraite prévue. Les impôts payés au moment du versement peuvent être récupérés. Les rachats donnant droit à des avantages fiscaux pour améliorer la prestation de vieillesse ne sont possibles qu’une fois que la totalité de la prestation EPL a été remboursée.

Votre certificat de prévoyance personnel indique si vous avez une lacune de prévoyance. Cette lacune peut varier d’une caisse de pension à l’autre, car le plan de prévoyance et votre salaire annuel peuvent varier selon les emplois que vous avez occupés. En cotisant à la caisse de pension, vous avez la possibilité d’augmenter votre avoir de vieillesse et donc vos prestations. Pour des raisons fiscales, il est conseillé de répartir le potentiel de rachat sur plusieurs années. Vous pouvez en effet déduire un rachat facultatif de votre revenu imposable. Avant d’effectuer votre premier rachat, veuillez remplir le formulaire «Demande pour le calcul du potentiel de rachat».

Veuillez noter que l’avoir de la caisse de pension est bloqué pendant trois ans après le rachat pour les paiements en espèces, tels que les versements anticipés EPL ou les allocations de capital en cas de départ à la retraite.

Non, vous devez d’abord rembourser la totalité du versement anticipé EPL avant de pouvoir effectuer de nouveaux rachats. Ce n’est qu’après le remboursement du versement anticipé EPL que les rachats facultatifs seront autorisés et déductibles de votre impôt sur le revenu.

Si vous choisissez que vos prestations soient versées sous forme de rente au moment de la retraite, le rachat facultatif est possible jusqu’au tout dernier moment avant la retraite. Dans le cas d’un versement sous forme de capital, le versement en espèces après un rachat reste bloqué pendant trois ans. Le calendrier des rachats doit donc être planifié avec précision.

En principe, vous discutez de votre départ à la retraite avec votre employeur. En cas de retraite ordinaire à l’âge de 64 ou 65 ans, le rapport de travail prend fin automatiquement.
En cas de retraite anticipée à partir de 58 ans au plus tôt, le délai de préavis prévu par le règlement d’embauche doit être pris en compte. L’employeur informera alors la caisse de pension de la date de votre départ. L’administration de la caisse de pension conviendra ensuite avec vous de la forme des prestations de vieillesse et préparera des offres dans les variantes souhaitées. Vous avez le choix entre un versement sous forme de rente ou un versement en capital, mais vous pouvez également choisir une forme mixte. Vous pouvez prendre une retraite anticipée partielle ou complète à partir de 58 ans au plus tôt. La date de la retraite anticipée doit être communiquée à la caisse au moins un mois à l’avance.

Formulaire «Demande d’anticipation de la retraite»
Formulaire «Versement de versement en capital»

La loi prévoit qu’un minimum d’un quart (25%) de l’avoir de vieillesse total peut être versé sous forme de capital. De nombreux fonds de pension permettent des formes mixtes de pension et de capital jusqu’au retrait de l’intégralité du capital. La Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie autorise le versement du capital jusqu’à 100%.

Il est conseillé d’en retirer autant qu’il est nécessaire pour couvrir le coût de la vie actuel avec la rente AVS du 1er pilier et d’autres revenus à long terme. Tout excédent résultant de ce calcul pourrait alors être prélevé comme capital.

La rente mensuelle représente un revenu sûr jusqu’à la fin de la vie. Le risque de longévité est alors supporté par la caisse de pension. Le conjoint ou le partenaire est coassuré et reçoit une rente de conjoint de 60% après le décès du titulaire de la rente de vieillesse. Les descendants n’ont pas droit à l’intégralité des prestations.

Il est à noter que 100% des rentes sont imposables à titre de revenu dans l’année du versement.

Le versement de capital vous confère une plus grande marge de manœuvre: vous êtes libre de disposer de l’intégralité de votre avoir et de décider vous-même des sommes que vous souhaitez dépenser et à quel moment. Vous assumez vous-même le risque de placement et de longévité. Si vous disposez d’un capital résiduel au moment de votre décès, vous pouvez le transmettre à vos héritiers.

Il est à noter que les versements de capital sont généralement assortis d’un délai de préavis. Selon la caisse de pension, ce délai peut aller jusqu’à un an. La demande de versement du capital (y compris pour un versement partiel du capital) auprès de la Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie est d’un mois. Une fois que la demande a été soumise, elle ne peut plus être retirée. L’allocation d’un capital aux assurés mariés n’est autorisée qu’avec l’accord écrit officiel et certifié du conjoint.

En cas de versement intégral du capital, l’assuré n’a pas d’autres prétentions à l’endroit de la caisse de pension. En cas de versement partiel, la rente de vieillesse, la rente pour enfant et la rente de partenaire sont réduites en conséquence. Les rentiers invalides qui atteignent l’âge ordinaire de la retraite AVS ne peuvent pas demander le versement d’un capital.

Il convient de faire preuve de prudence lors du retrait des fonds du pilier 3a, car ceux-ci sont imposables au même titre que les versements de capital de la caisse de pension. Il vaut la peine d’échelonner les versements afin de limiter la progression de l’impôt.

Le montant de la rente dépend du taux de conversion par lequel l’avoir de vieillesse existant est multiplié. Il convient de faire ici une distinction entre l’avoir obligatoire et l’avoir surobligatoire.

Le taux de conversion de la part obligatoire de l’avoir est fixé par la loi sur la prévoyance professionnelle (LPP) et s’élève à 6,8%.

Les caisses de pension peuvent déterminer elles-mêmes le montant du taux de conversion de l’avoir surobligatoire et ainsi s’adapter à l’évolution de l’espérance de vie et aux prévisions en matière de rendement.

Vous trouverez sur votre certificat de prévoyance une estimation du montant de votre rente de retraite. Le calcul est fondé sur une extrapolation obtenue à l’aide du taux d’intérêt actuel et du taux de conversion actuel, et il suppose que votre salaire restera le même. La Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie utilise un taux de conversion de 6% si vous atteignez l’âge normal de la retraite (64 ou 65 ans). En cas de retraite anticipée, le taux de conversion est réduit de 0,2% pour chaque année de retraite anticipée.

Plus vous êtes jeune, plus vos chances que la réponse à cette question soit non sont grandes. Le taux de conversion obligatoire actuel de 6,8% suppose en effet une espérance de vie trop faible. Ainsi, chaque retraite versée sous forme de rente se traduit par une perte pour le fonds de pension qui doit être cofinancé par la génération active actuelle. Le taux de conversion aura tendance à baisser étant donné que l’espérance de vie augmente et que l’avoir de vieillesse épargné devra être suffisant pour couvrir toujours plus d’années de vie.

Non, la rente de retraite allouée au moment de la retraite est garantie à vie et ne peut être réduite. Il s’agit d’un droit bien acquis et la loi ne permet pas de la réduire. Toutefois, les majorations de rentes accordées volontairement au cours des dix dernières années peuvent être annulées dans certaines circonstances, par exemple lorsque la caisse est en situation de sous-financement.

Vous avez la possibilité de compenser la totalité ou une partie des réductions de rente résultant d’un départ anticipé à la retraite par vos propres cotisations. Ces contributions sont versées dans un compte complémentaire. Le montant maximal du rachat est calculé selon des principes actuariels en fonction de l’âge de l’assuré au moment du départ à la retraite souhaité.

Si aucune retraite anticipée n’a lieu malgré le rachat, les cotisations salariales seront financées par le compte complémentaire à partir du mois suivant la réception de la renonciation écrite. La prestation de vieillesse augmentée du solde du compte complémentaire ne peut dépasser de plus de 5 pour cent l’objectif de prestation réglementaire. Tout montant résiduel sur le compte complémentaire au moment du départ à la retraite effectif sera dissous et affecté aux fonds libres de la fondation.

Oui, si vous prenez votre retraite avant l’âge ordinaire de la retraite AVS, vous pouvez demander le versement d’une rente transitoire AVS temporaire. En cas de retraite partielle, vous avez droit à une rente partielle correspondante. Le délai de préavis est d’un mois. La rente transitoire AVS correspond au maximum à la rente de vieillesse AVS maximale et est versée au plus tard jusqu’à ce que vous ayez droit à la rente AVS ordinaire ou à une rente AI. La perception d’une rente transitoire entraîne une réduction des prestations de vieillesse. Pour de plus amples informations à ce sujet, veuillez nous contacter.

Si, avec l’accord de votre employeur, vous souhaitez continuer à travailler au-delà de 64 ou 65 ans, vous pouvez exiger que votre assurance (sans assurance-risque) soit maintenue auprès de la Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie. Le délai de préavis pour le maintien de l’assurance est d’un mois. Le maintien de l’assurance prend fin à l’abandon complet de l’activité lucrative ou lorsque le seuil d’admission réglementaire n’est pas atteint, mais au plus tard à l’âge de 70 ans révolus. Le taux de conversion augmente en conséquence. (Exception: plan de prévoyance de base, possibilité de report, mais sans maintien de l’assurance)

Si vous souhaitez réduire votre taux d’occupation en vue de la retraite, cela n’est possible qu’après avoir atteint l’âge de 58 ans au plus tôt. La première réduction de votre taux d’occupation doit être d’au moins 30% et les suivantes d’au moins 20%. À chacune de ces étapes, vous pouvez demander une rente partielle correspondant à la réduction du taux d’occupation obtenue. Si le taux d’occupation tombe en dessous de 30%, le départ à la retraite est complet. Le délai de préavis pour une retraite partielle est d’un mois.

Formulaire «Demande de retraite anticipée»

Actuellement, les institutions de prévoyance de droit privé ont une bonne situation financière et ont un taux de couverture moyen de plus de 100 pour cent. Un sous-financement temporaire – c’est-à-dire un taux de couverture inférieur à 100% – n’a généralement aucun effet sur les prestations d’une seule personne assurée. Même en cas de découvert de la caisse, la loi ne prévoit pas de réduction des pensions actuelles; des mesures de restructuration doivent plutôt être prises dans de telles situations.

Le système de prévoyance suisse à trois piliers est généralement considéré comme sûr. Toutefois, des ajustements s’imposent d’urgence afin de tenir compte des tendances démographiques, de la longévité et des rendements de placement attendus.

Indépendamment de l’orientation politique, chaque caisse de pension doit à tout moment définir les paramètres relatifs à la stabilité financière de son fonds de manière à prendre suffisamment en compte la démographie et de longévité. Cela n’est possible que si la prévoyance dépasse le minimum légal. La Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Béthanie est très bien positionnée en la matière, comme en témoigne son taux de couverture.